Actuellement, plusieurs situations sont inévitables comme la famine, tremblement de terre, coronavirus, divorce. Le point essentiel qui va être mis en exergue dans cet article concerne le divorce, un domaine qui touche la situation matrimoniale conclut entre deux personnes son appellation « le mariage ». Sans parler de diverses procédures qui accompagneront le divorce, c’est très important de connaitre le prix pour sa réalisation afin de bien remplir les étapes qui doit y figurer dedans.
Honoraires de l'avocat
Lors d’un divorce, même si les deux parties sont d’accord, chacun doit être représenté par un avocat. Selon le dossier, sa complexité et sa durée, le coût variera.
Les frais d’avocat sont variables. Ils dépendent de la nature de l’affaire, de la notoriété du cabinet d’avocats. Certains professionnels peuvent également tenir compte de la situation financière du client lors du calcul des honoraires. Pour une même situation, le prix peut ne pas être le même entre une personne qui gagne le SMIC et une autre qui gagne cinq fois plus.
Ensuite, pour facturer le client, il y a deux options. Lors du premier rendez-vous, un devis est réalisé pour comprendre le coût de l’intervention. Le forfait comprend, entre autres, la consultation, la préparation des documents, le dépôt des requêtes, l’assistance et la représentation lors de l’audience. Selon la durée de la procédure, des appels provisoires peuvent être effectués périodiquement pour étaler le paiement. Sur une base horaire, la facture dépend du temps que l’avocat se concentre sur le dossier. Les prix moyens varient de 150 € à 500 € hors taxes.
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À chaque type de divorce, ses honoraires
Le premier est le consentement au divorce, où le partage des biens ou le lieu de résidence des enfants est la principale décision de divorce. Nous trouvons également la garde d’enfants ou d’animaux, les paiements de pension alimentaire, etc. Ce système est le plus rapide et le plus efficace. Des frais de notaire s’appliquent. Les conjoints-copropriétaires sont également soumis à un impôt spécial.
Puis vint la demande de divorce acceptée, c’est très difficile d’obtenir un montant exact. Les frais de justice tels que les frais de notaires, huissiers, avocats constituent la base de calcul de la procédure. Cependant, ils peuvent devenir énormes rapidement.
En revanche, les divorces qui modifient définitivement la relation conjugale sont les plus coûteux. Le montant fluctuera en fonction des circonstances de l’affaire. Dans les cas simples, il vous en coûtera moins de 2000 euros. Les conjoints ne doivent pas avoir des enfants mineurs communs. Ils ne peuvent pas non plus posséder de bien ensemble. Par conséquent, le conjoint du demandeur doit prévoir un budget de 1 800 à 2 000 euros pour cette procédure.
Enfin, il y a le divorce sans faute, ici, chacun des époux veut prouver que le coupable est l’autre. En conséquence, le programme pourrait stagner pendant des années. Par conséquent, le coût de cette procédure de divorce est très élevé. Il peut donc atteindre plusieurs milliers d’euros.
Autres frais à payer
Des frais de notaire sont également à payer. Ce spécialiste rédige généralement un acte notifiant la séparation de biens. Le fait de payer ce genre de frais reste comme l’un des critères très importants.
La valeur des biens sert au calcul de ces frais de notaire. Les justiciables doivent également être attentifs aux proportions progressives de ces honoraires pour ne rien laisser au hasard.
Des cotisations de sécurité foncière ont également été versées. Cela se produit lorsque l’acte notarié est publié au registre foncier. Cette contribution équivaut donc à 0,12 % de la valeur du bien.